Accueil > Outils > Mentions légales

Mentions légales

 

Gestion de contenus

Directeur de publication : Patricia Tordjman

Rédacteur en chef (Webmestre) : Nicolas DOAT
Courriel : contact(at)ville-gentilly.fr

Service communication
Responsable du service : François-Xavier DEBERNARDI
Tél : 01 47 40 58 03

Actualités du site
Service communication
Tél : 01 47 40 58 16

Photos
Mairie de Gentilly (sauf mention contraire)

Prestataires

Réalisation Technique du site, charte graphique, plan interactif, hébergement
ARTIFICA
2 rue du repos 75020 Paris
Tél : 01 40 09 77 12
Site web :www.artifica.fr

Conseil en accessibilité
Ipedis
11 rue Jean-Louis Rousseau
94200 Ivry-sur-seine
01 46 70 66 20
Site web : www.ipedis.com

Formalités administratives
Service public local
Caisse des dépôts et consignation
137 rue de l'université 75007 Paris
Tél : 01 58 50 74 00
Site web :www.servicepublic-local.net

Avertissement

La mairie de Gentilly ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Les information ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site

De manière générale, la ville de Gentilly décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Informatique et Libertés : CNIL

Déclaration à la CNIL (Commission nationale informatique et libertés)
n° 1015598
Droit d'accès : Mairie de Gentilly, 14 place Henri Barbusse, 94250 Gentilly Tél. : 01 47 40 58 58 Courriel : contact(at)ville-gentilly.fr

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. Les adresses de courriel (email) recueillies ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés.

Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle pour une durée ne pouvant pas excéder 6 mois . Elles ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Toutefois, il faut noter que les échanges de données entre les utilisateurs et le site de la ville de Gentilly ne sont pas sécurisés.

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à :

Mairie de Gentilly
Service communication
14 place Henri Barbusse
94250 Gentilly
01 47 40 58 16

La ville de Gentilly n'utilise pas des procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java,active X etc...)

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la ville de Gentilly.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droit d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont la Mairie de Gentilly est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété de la ville de Gentilly ou de tiers ayant autorisés la Mairie de Gentilly à les utiliser.

En particulier la ville de Gentilly se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la ville.

Établissements de liens

La ville de Gentilly dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois la ville de Gentilly se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la ville.

La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.

Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de la ville de Gentilly. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Gentilly.

Le site www.ville-gentilly.fr est édité par :

Mairie de Gentilly
14 place Henri Barbusse
94250 Gentilly