FLASH INFO

Mise à jour du 18/03/2025

Suite à l’incident survenu le 12 février sur le réseau informatique de la ville de Gentilly, ce dernier est toujours coupé par mesure de sécurité. Les services municipaux, injoignables par courrier électronique, le sont toutefois par téléphone [accéder à l'annuaire des services municipaux]. Pleinement mobilisés, la Ville et ses partenaires poursuivent leurs opérations d’investigations qui se prolongeront encore la semaine prochaine. Nous vous tiendrons régulièrement informés.  Merci de votre compréhension. Accueil de la mairie 01 47 40 58 58.
 

Comptes rendus et délibérations du Conseil municipal

Le Conseil municipal "règle par ses délibérations les affaires de la commune". Il se réunit en séance publique au minimum tous les trois mois.

Conformément à l'ordonnance n°2021-13101 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021, portant Réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, à partir du 1er juillet 2022, la publication électronique devient le mode de publicité de droit commun des actes.

Ces textes ont par ailleurs supprimé le compte-rendu des séances du conseil municipal et fait  du procès-verbal le document par lequel sont retranscrits et conservés la teneur des échanges et décisions des assemblées délibérantes locales. Contrairement au compte-rendu qui était publié dans les 8 jours suivant un conseil, le procès-verbal est arrêté au commencement de la séance suivante.

Vous retrouverez sur cette page procès-verbaux et délibérations adoptées en conseil municipal.

Documents
Conseil municipal du 27 mars 2025
Conseil municipal du 6 mars 2025
Conseil municipal du 14 février 2025
Conseil municipal du 19 Décembre 2024
Conseil municipal du 10 octobre 2024
Conseil Municipal du 26 juin 2024
Conseil municipal du 23 mai 2024
Conseil Municipal du 4 avril 2024
Conseil municipal du jeudi 14 mars 2024
Conseil Municipal du 2 mars 2024