Retrouvez ici les arrêtés et décisions de Monsieur le Maire Arrêtés Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de la circulation routière rue du Dr Ténine (.pdf - 452.32 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire du stationnement av. Raspail (.pdf - 440.43 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation d'une aire de stockage sur le domaine public av. Raspail (.pdf - 398.26 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire du stationnement et circulation routière rues du Pdt Wilson, de la Poste, de Freiberg et PVC (.pdf - 582.26 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public rue du Dr Ténine (.pdf - 371.73 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire du stationnement rue du Dr Ténine (.pdf - 445.78 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire du stationnement rue du VDM (.pdf - 447.1 Ko) Fichier Permis de voirie pour l'installation d'enseigne (.pdf - 517.49 Ko) Fichier Permis de stationnement d'un camion nacelle sur le domaine public (.pdf - 430.6 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation d'une aire de stockage et benne sur le domaine public (.pdf - 217.82 Ko) Fichier Voirie- Réglementation provisoire du stationnement rue d'Arcueil et impasse Bouvery (.pdf - 486.67 Ko) Fichier Permis de stationnement pour un cirque sur le DP place de la Victoire (.pdf - 439.94 Ko) Fichier Voirie- Réglementation provisoire du stationnement rue Gabrielle (.pdf - 492.05 Ko) Fichier Permis de stationnement pour un échaffaudage avenue Raspail (.pdf - 451.17 Ko) Fichier Voirie- Réglementation provisoire de stationnement rue H. Kleynhofff (.pdf - 499.99 Ko) Fichier Permis de stationnement d'un camion nacelle sur le domaine public - rue d'Arcueil et impasse Bouvery (.pdf - 385.08 Ko) Fichier Permis de stationnement pour ligne électrique aérienne sur le domaine public - rue G. Péri (.pdf - 401.54 Ko) Fichier Permis de stationnement pour ligne électrique aérienne sur le domaine public - rue Gabriel Péri (.pdf - 402.13 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - rue des carrières (.pdf - 377.36 Ko) Fichier Permis de stationnement pour échaffaudage DP - rue R. Lefebvre (.pdf - 420.3 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation d'une base de vie et benne sur DP - rues Louis Gaillet et Romain Rolland (.pdf - 407.05 Ko) Fichier Permis de stationnement sur domaine public - rue des carrières (.pdf - 373.24 Ko) Fichier Règlementation provisoire de stationnement - rue d'Arcueil impasse Bouvery (.pdf - 472.93 Ko) Fichier Règlementation provisoire de stationnement et circ. piétonne - rue des Carrières (.pdf - 463.6 Ko) Fichier Règlementation provisoire de stationnement - rue R. Lefebvre (.pdf - 447.05 Ko) Fichier Règlementation provisoire de stationnement et circulation routière - rue des Champs Elysées (.pdf - 470.88 Ko) Fichier Interdiction temporaire consommation boissons alcoolisées à certains endroits domaine public (.pdf - 484.44 Ko) Fichier Règlementation provisoire de stationnement - rue des Carrières (.pdf - 442.1 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - rue des Carrières (.pdf - 377.16 Ko) Fichier Autorisation de mise en place d'un appareil de levage - avenue de la République (.pdf - 553.19 Ko) Fichier Permis de stationnement palissade protection mobile sur domaine public - rues G. Péri et Condorcet (.pdf - 433.19 Ko) Fichier Permis de stationnement occupation domaine public par terrasse de restaurant découverte - rue C. Frérot (.pdf - 519.33 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement - rue des Carrières (.pdf - 438.76 Ko) Fichier Réglementation provisoire de circulation routière et piétonne - Rues G. Péri et Condorcet (.pdf - 473.56 Ko) Fichier Réglementation provisoire de circulation routière et de stationnement - avenue de la République (.pdf - 471.12 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - avenue Raspail (.pdf - 369.14 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - Avenue Raspail (.pdf - 372.53 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation d'une aire de stockage sur le domaine public - rue des Champs Elysées (.pdf - 403.44 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - mail des Tilleuls (.pdf - 374.86 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - rue du souvenir (.pdf - 378.29 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - rue des Carrières (.pdf - 378.43 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement - rue du Val-de-Marne (.pdf - 441.14 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement - avenue Raspail (.pdf - 440.82 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement - rue des Champs Elysées (.pdf - 448.01 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement - mail des Tilleuls (.pdf - 442.37 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement et circulation piétonne - rue du Souvenir (.pdf - 453.64 Ko) Fichier Réglementation provisoire de stationnement et circulation piétonne - Rue des Carrières (.pdf - 456.13 Ko) Fichier Reglementation provisoire de stationnement - rue Saint Eloi (.pdf - 263.31 Ko) Fichier Permis de stationnement sur le domaine public - rue Saint Eloi (.pdf - 197.01 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation d'une aire de stockage sur le domaine public - avenue Raspail (.pdf - 210.58 Ko) Fichier Permis de stationnement pour un échaffaudage sur le domaine public - Chemin de la Chamoiserie (.pdf - 227.74 Ko) Fichier Permis de stationnement pour un échaffaudage sur le domaine public - chemin de la Chamoiserie (.pdf - 227.58 Ko) Fichier Permis de stationnement pour un échaffaudage sur le domaine public - chemin de la Chamoiserie (.pdf - 235.37 Ko) Fichier Permis de stationnement pour un échaffaudage sur le domaine public - avenue Raspail (.pdf - 234.82 Ko) Fichier Permis de stationnement de palissade - avenue raspail passage Chamoiserie (.pdf - 239.39 Ko) Fichier Arrêté de délégation de présidence de la CDSP - Isabelle VILATA (.pdf - 365.13 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement sur le domaine public rue du Dr Ténine (.pdf - 186.63 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement sur le domaine public rue H. Kleynhoff (.pdf - 189.27 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement pour l'installation d'une base de vie sur le domaine public (.pdf - 207.53 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue Henry Kleynhoff (.pdf - 267.8 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement et circulation piétonne rue de Freiberg (.pdf - 260.66 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue M. Berthelot (.pdf - 227.52 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de circulation routière rue du Président Allende (.pdf - 265.37 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement et circulation piétonne rue de Freiberg (.pdf - 272.43 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue Guilpin (.pdf - 264.08 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement sur le domaine public rue du Dr Ténine (.pdf - 194.42 Ko) Fichier Réglementation permanente du stationnement réservé sur voirieétonne rue de Freiberg (.pdf - 1.64 Mo) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue Docteur Ténine (.pdf - 261.43 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement et circulation routière contre allée Jean Louis (.pdf - 265.11 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue Foubert (.pdf - 258.72 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue du Docteur Ténineg (.pdf - 248.87 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement pour un échafaudage sur le domaine public rue R. Rolland (.pdf - 223.3 Ko) Fichier VOIRIE - Arrêté permanent portant réglementation temporaire circulation routière et publique et stationnement DSEA (.pdf - 704.32 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue des Aqueducs (.pdf - 263.33 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue Jean Jaurès (.pdf - 259.2 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire du stationnement et de la circulation publique (.pdf - 719.87 Ko) Fichier VOIRIE - Réglementation provisoire de stationnement rue Auguste Blanqui (.pdf - 247.72 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement pour une palissade de protection mobile sur le domaine public domaine public (.pdf - 201.74 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement pour un échafaudage sur le domaine public (.pdf - 231.08 Ko) Fichier VOIRIE - Permis de stationnement pour un échafaudage sur le domaine public rue Pdt Wilson (.pdf - 224.83 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire du stationnement et circulation piétonne rue Gabriel Péri (.pdf - 263.4 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire de circulation piétonne av. Raspail (.pdf - 256.16 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire de stationnement, circulation routière et circulation piétonne rue République (.pdf - 282 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire de circulation piétonne av Raspail (.pdf - 262.12 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire du stationnement et circulation piétonne rue Bel écu (.pdf - 263.73 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire du stationnement et circulation piétonne av Raspail (.pdf - 272.5 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire du stationnement et circulation automobile et piétonne av Raspail (.pdf - 282.63 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire circulation piétonne rue Louis Gaillet (.pdf - 265.55 Ko) Fichier Voirie - Réglementation provisoire circulation piétonne av. Raspail (.pdf - 273.6 Ko) Fichier Permis de stationnement pour échaffaudage sur domaine public (.pdf - 213.04 Ko) Fichier Permis de stationnement pour échaffaudage sur domaine public (.pdf - 216.37 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation de matériaux sur domaine public (.pdf - 254.33 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation de matériaux sur domaine public (.pdf - 245.4 Ko) Fichier Permis de stationnement sur domaine public (.pdf - 206.76 Ko) Fichier Permis de stationnement pour l'installation d'une aire de livraison sur domaine public (.pdf - 216.37 Ko) Fichier Permis de stationnement pour une palissage de protection mobile sur domaine public (.pdf - 247.44 Ko) Fichier Permis de stationnement sur domaine public (.pdf - 197.14 Ko) Fichier Arrêté du maire portant délégation de signature à Madame la directrice de la DETE (.pdf - 317.87 Ko) Fichier Arrêté du maire portant délégation de signature à Monsieur le DGA du pôle social (.pdf - 390.47 Ko) Fichier Arrêté du maire portant délégation de signature à Monsieur le DGA du pôle urbain (.pdf - 411.38 Ko) Fichier Arrêté du maire portant délégation de signature à Madame la DGS (.pdf - 574.72 Ko) Fichier Arrêté de voirie - GRDF 24-208 (.pdf - 258.97 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - GRDF 72 (.pdf - 205.16 Ko) Fichier Arrêté de voirie - LKBTP 24-211 (.pdf - 247.27 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - LBTP 73 (.pdf - 205.95 Ko) Fichier Arrêté de voirie - JBTP 24-212 (.pdf - 264.83 Ko) Fichier Arrêté de voirie - PF 24-214 (.pdf - 270.34 Ko) Fichier Arrêté de voirie - AFEM 24-215 (.pdf - 272.23 Ko) Fichier Arrêté de voirie - EPT 24-216 (.pdf - 283.4 Ko) Fichier Arrêté de voirie - Eiffage 24-217 (.pdf - 263.67 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - JBTP 75 (.pdf - 242.52 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - PF 76 (.pdf - 218.28 Ko) Fichier Arrêté de voirie de stationnement - TRAVAUX PUBLICS URBAINS - DEPEU 24-230 (.pdf - 256.06 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - AFEM 77 (.pdf - 220.19 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - EPT 78 (.pdf - 205.73 Ko) Fichier Arrêté de voirie de stationnement - Le Générateur - DEPEU 24-228 (.pdf - 243.83 Ko) Fichier Arrêté de voirie de stationnement - Le Générateur - DEPEU 24-227 (.pdf - 239.71 Ko) Fichier Arrêté de voirie - CD94 - DEPEU 24-224 (.pdf - 277.41 Ko) Fichier Arrêté de voirie - MINERIS PROPRETE - DEPEU 24-223 (.pdf - 278.79 Ko) Fichier Arrêté de voirie - Entreprises ASTECH - DEPEU 24-222 (.pdf - 276.32 Ko) Fichier Arrêté de voirie - Entreprise SLTP - DEPEU 24-221 (.pdf - 279.21 Ko) Fichier Arrêté de voirie - Entreprise JBTP - DEPEU 24-220 (.pdf - 266.18 Ko) Fichier Arrêté de voirie - Entreprise LOCNACELLE - DEPEU 24-219 (.pdf - 347.89 Ko) Fichier Arrêté de voirie - SOBECA - DEPEU 24-213 (.pdf - 275.58 Ko) Fichier Arrêté permis stationnement DP - Eiffage 79 (.pdf - 244.75 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 9ème adjointe (.pdf - 479.41 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 8ème adjoint (.pdf - 484.57 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 7ème adjointe (.pdf - 462.53 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 6ème adjoint (.pdf - 485.58 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 5ème adjointe (.pdf - 467.33 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 4ème adjoint (.pdf - 541.03 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 2ème adjoint (.pdf - 464.62 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 1ère adjointe (.pdf - 504.78 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions aux adjoints et conseillers municipaux (.pdf - 542.58 Ko) Fichier Arrêté portant désignation des membres de la commission communale de sécurité (.pdf - 841.87 Ko) Fichier Arrêté de mainlevée d'un arrêté de mise en sécurité - Le Générateur (.pdf - 365.01 Ko) Fichier Arrêté du maire retrait délégation 3eme adjointe (.pdf - 85.4 Ko) Fichier Arrêté de délégation de présidence de la CAO (.pdf - 915.23 Ko) Fichier Arrêté de délégation de présidence de la CCSPL (.pdf - 752.12 Ko) Fichier Arrêté de délégation aux AG de copropriétes - MJ et OA (.pdf - 396.54 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - EQ (.pdf - 258.64 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - DD (.pdf - 257.83 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - AEK (.pdf - 252.86 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - AB (.pdf - 259.53 Ko) Fichier Arrêté de mise en sécurité (.pdf - 528.21 Ko) Fichier Délégation du maire à la 1ère adjoite en cas d'empêchement ou d'absence (.pdf - 405.95 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - S. Sehil conseiller municipal (.pdf - 582.56 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - S. Le Roux conseiller municipal (.pdf - 583.68 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - M. Saussure conseillère municipale (.pdf - 583.29 Ko) Fichier Arrêté portant interdiction temporaire d'utiliser les lieux (.pdf - 215.88 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - F. Carteau conseillère municipale (.pdf - 589.54 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - E. Grusso conseillère municipale (.pdf - 576.59 Ko) Fichier Arrêté de délégation de signature à Mme LEROI EPT pour l'instruction des ADS (.pdf - 452.3 Ko) Fichier Arrêté de délégation de signature à M. JACQUOT EPT pour l'instruction des ADS (.pdf - 450.89 Ko) Fichier Arrêté de délégation de signature à Mme JACQUEMIN EPT pour l'instruction des ADS (.pdf - 462.64 Ko) Fichier Arrêté portant ordre de priorité des délégations de signature dans le cadre de l'instruction des ADS (.pdf - 676.35 Ko) Décisions Fichier Marché public d'acquisition de véhicules - Lot n°1 (.pdf - 552.62 Ko) Fichier Marché public d'acquisition de véhicules - Lot n°3 (.pdf - 558.11 Ko) Fichier Marché public d'acquisition de véhicules - Lot n°2 (.pdf - 559.63 Ko) Fichier Marché public d'acquisition de véhicules - Lot n°4 (.pdf - 541.13 Ko) Fichier Marché public d'acquisition de véhicules - Lot n°5 (.pdf - 559.14 Ko) Fichier Décision ligne de trésorerie (.pdf - 84.65 Ko) Fichier Décision DPU 21 Raspail (.pdf - 792.13 Ko) Fichier Décision DPU 26 28 Raspail (.pdf - 667.28 Ko) Fichier Décision DPU 2024-077 (.pdf - 1.07 Mo) Fichier Décision DPU 2024-082 (.pdf - 1.09 Mo) Fichier Décision DIA n°2024-099 (.pdf - 626.02 Ko) Fichier Réalisation d'un emprunt - Agence France locale (.pdf - 635.58 Ko) Fichier Parc automobile - Retrait véhicule (.pdf - 347.98 Ko) Fichier Prestation de formation (.pdf - 523.51 Ko) Fichier MP acquisition de véhicules (.pdf - 556.36 Ko) Fichier Assurance responsabilité civile médicale (.pdf - 358.3 Ko) Fichier Assurance flotte automobile (.pdf - 378.47 Ko) Fichier Marché de prestation de déménagement (.pdf - 372.75 Ko) Fichier Suppression de la régie de recettes du Cyberespace (.pdf - 568.88 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Conférence olfactive (.pdf - 378.33 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Atelier apprenti parfumeur (.pdf - 382.53 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Atelier lire avec les doigts (.pdf - 367.28 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Atelier découverte du miel (.pdf - 375.8 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Découverte du phonoton (.pdf - 356.22 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Eveil musical (.pdf - 371.05 Ko) Fichier Marché public - Cour Oasis (.pdf - 546.96 Ko) Fichier Marché public - Nettoyage des bâtiments (.pdf - 529.71 Ko) Fichier Prestation de formation (.pdf - 376.33 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Spectacle enfance (.pdf - 377.46 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Visite du musée Bourdelle (.pdf - 359.72 Ko) Fichier Festival des 5 sens - Atelier découverte des saveurs (.pdf - 372 Ko)
