Mentions légales

Propriétaire du site

Mairie de Gentilly
14, place Henri-Barbusse
94250 Gentilly
Tél: 01 47 40 58 58

Directeur de publication : Patricia TORDJMAN

Rédacteur en chef (Webmestre) : Magali VACHEROT
Courriel : Contacter la mairie

Service communication
Responsable du service : Anne CICCO
Tél : 01 47 40 58 03

Actualités du site
Service communication 
Tél : 01 47 40 58 16

Photos
Mairie de Gentilly (sauf mention contraire)

Avertissement

La mairie de Gentilly ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Les information ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.

De manière générale, la ville de Gentilly décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de la ville de Gentilly.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droit d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont la Mairie de Gentilly est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété de la ville de Gentilly ou de tiers ayant autorisés la Mairie de Gentilly à les utiliser.

En particulier la ville de Gentilly se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la ville.

Établissements de liens

La ville de Gentilly dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois la ville de Gentilly se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à l'image de la ville.

La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.

Les liens proposés vers d'autres sites vous font quitter le site de la ville de Gentilly. Le contenu et le fonctionnement de ces sites ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Gentilly.

Le site www.ville-gentilly.fr est édité par :

Mairie de Gentilly
14 place Henri Barbusse
94250 Gentilly

Conception, réalisation et infogérance

SERVAL
2 rue de la Briqueterie
77500 CHELLES

Tél : 09 72 37 81 31

Site mis en ligne le 18/02/2019

Hébergeur

OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix

Tél : 09 72 10 10 07