Retrouvez ici les arrêtés et décisions de Monsieur le Maire Arrêtés Fichier Arrêté portant ordre de priorité des délégations de signature dans le cadre de l'instruction des ADS (.pdf - 676.35 Ko) Fichier Arrêté de délégation de signature à Mme JACQUEMIN EPT pour l'instruction des ADS (.pdf - 462.64 Ko) Fichier Arrêté de délégation de signature à M. JACQUOT EPT pour l'instruction des ADS (.pdf - 450.89 Ko) Fichier Arrêté de délégation de signature à Mme LEROI EPT pour l'instruction des ADS (.pdf - 452.3 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - E. Grusso conseillère municipale (.pdf - 576.59 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - F. Carteau conseillère municipale (.pdf - 589.54 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - M. Saussure conseillère municipale (.pdf - 583.29 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - S. Le Roux conseiller municipal (.pdf - 583.68 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions - S. Sehil conseiller municipal (.pdf - 582.56 Ko) Fichier Arrêté portant interdiction temporaire d'utiliser les lieux (.pdf - 215.88 Ko) Fichier Délégation du maire à la 1ère adjoite en cas d'empêchement ou d'absence (.pdf - 405.95 Ko) Fichier Arrêté de mise en sécurité (.pdf - 528.21 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - AB (.pdf - 259.53 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - AEK (.pdf - 252.86 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - DD (.pdf - 257.83 Ko) Fichier Arrêté apposition paraphes sur les registre - EQ (.pdf - 258.64 Ko) Fichier Arrêté de délégation aux AG de copropriétes - MJ et OA (.pdf - 396.54 Ko) Fichier Arrêté de délégation de présidence de la CCSPL (.pdf - 752.12 Ko) Fichier Arrêté de délégation de présidence de la CAO (.pdf - 915.23 Ko) Fichier Arrêté de retrait de délégation de fonction et signatures à la 3ème adjointe (.pdf - 461.74 Ko) Fichier Arrêté de mainlevée d'un arrêté de mise en sécurité - Le Générateur (.pdf - 365.01 Ko) Fichier Arrêté portant délégation de signature à Mme la DGS (.pdf - 230.86 Ko) Fichier Arrêté portant délégation de signature à M. le DGA du pôle projet social (.pdf - 345.51 Ko) Fichier Arrêté portant délégation de signature à M. le DGA du pôle projet urbain (.pdf - 350.65 Ko) Fichier Arrêté portant désignation des membres de la commission communale de sécurité (.pdf - 841.87 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions aux adjoints et conseillers municipaux (.pdf - 542.58 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 1ère adjointe (.pdf - 504.78 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 2ème adjoint (.pdf - 464.62 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 4ème adjoint (.pdf - 541.03 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 5ème adjointe (.pdf - 467.33 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 6ème adjoint (.pdf - 485.58 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 7ème adjointe (.pdf - 462.53 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures au 8ème adjoint (.pdf - 484.57 Ko) Fichier Arrêté de délégation de fonctions et signatures à la 9ème adjointe (.pdf - 479.41 Ko) Décisions Fichier Décision ligne de trésorerie (.pdf - 84.65 Ko) Fichier Décision DPU 21 Raspail (.pdf - 792.13 Ko) Fichier Décision DPU 26 28 Raspail (.pdf - 667.28 Ko)
